Mémo voyageurs

Le titre de transport

Tout client doit s’acquitter et doit être en mesure de présenter un titre de transport valide au personnel préposé aux opérations de contrôle ou d’embarquement à bord.

Les règles à respecter pendant le voyage

Pour sa sécurité et celle de tous les passagers, pendant toute la durée du trajet, le client doit rester assis à sa place et mettre sa ceinture de sécurité. De même, à bord du car, il est demandé de ne pas :  

  • embarquer avec des chaussures de ski aux pieds 
  • parler au conducteur sans nécessité pendant le trajet 
  • fumer 
  • boire et manger
  • consommer de l’alcool 
  • cracher ou de jeter des détritus ou quoi que ce soit dans le véhicule ou sur la voie publique depuis le véhicule, 
  • entraver la circulation dans le véhicule ainsi que la montée ou la descente des autres voyageurs. 

Les places réservées

Les 4 places situées à droite et à gauche derrière le conducteur sont réservées en priorité :

  • sous réserve d’être titulaires d’une carte d’invalidité, aux mutilés de guerre, aveugles civils, aux malentendants et invalides du travail,
  • aux infirmes civils,
  • aux femmes enceintes,
  • aux personnes âgées ou aux personnes à mobilité réduite,
  • aux personnes accompagnées d’enfants de moins de 3 ans.

Le transport des bagages, des vélos et de messagerie

Les bagages à main, à conserver à bord du car restent sous la garde et l’entière responsabilité du client. Ils ne doivent pas entraver la circulation et la sécurité à bord du véhicule.
Sont interdits à bord ou en soute des cars Transaltitude :

  • tout objet ou toute matière dangereuse, salissante, inflammable, corrosive, explosive ou sous forme de gaz
  • les contenants en verre (à bord)
  • les vélos pliés ou non et sans exception
  • les messageries, colis…

Le transport des animaux

Sont tolérés à bord les chiens tenus en laisse, muselés et attachés, chats et autres animaux domestiques en cage et sur les genoux du client sous condition qu’ils ne constituent pas une gêne pour les autres voyageurs et dans le respect des modalités de tarification applicables aux animaux.
Les chiens d’attaque catégorie 1 et les animaux de compagnie exotiques (serpent, araignée...) sont strictement interdits dans le car.

Application du présent règlement et infractions

Tout voyageur en situation irrégulière (absence de titre de transport, titre de transport non valide, périmé, détérioré, falsifié ...) s’expose à l’établissement d’un procès-verbal d’infraction d’un montant au tarif en vigueur. Le montant et les règles d’applications des infractions constatées sont appliqués conformément au Code de Procédure Pénale, articles 529-3 à 529-6.
Le montant des indemnités forfaitaires est fixé ci-après :

  • absence de titre de transport valide : 48 €
  • trajet hors parcours autorisé : 32 €
  • autre type d’infraction de 3ème catégorie : 32 €
  • infraction de 4ème catégorie (décret du 22 mars 1942) : 165 €

En cas d’incivilité, d’insultes, de menaces, de violences physiques, de vol ou d’agression envers un voyageur, le conducteur, un contrôleur, le voyageur fautif se voit dresser un procès-verbal et encourt des poursuites judiciaires.

Circonstances exceptionnelles

La responsabilité de VFD ne peut être engagée si les horaires de ses prestations ne sont pas respectés :

  • en cas de perturbations du trafic routier (phénomènes météorologiques, forte affluence, accident de circulation…)
  • en cas de force majeure non maîtrisable (malaise voyageur…)
  • en cas d’attente ou de régulation nécessaire pour assurer les correspondances avec d’autres modes de transports partenaires (trains SNCF notamment)

ll est vivement recommandé aux clients Transaltitude de sélectionner des voyages prévus à des horaires avec une marge suffisante pour assurer convenablement leurs éventuelles correspondances avec d’autres moyens de transport.